Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL
ADOCOM (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1585943
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL de ADOCOM

Présentation de la marque TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ADOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADOCOM domicilié(e) 50, bld Beaumarchais, 75011 PARIS - France.

La marque TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUITE DE FRANCE ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 31 janvier 2000.

ADOCOM a également déposé les autres marques suivantes : " Les Couples et Duos de l'année ". , LA TRUITE DE FRANCE SAUVAGEONNE D'EAUX VIVES , ART'CAN TROPHEE , ACADEMIA FIGATO JECORE DELECTANTIUM , MEDIA TRAINING , "LE FOIE GRAS, UN METS D'EXCEPTION POUR MOMENTS EXCEPTIONNELS" , « Prix Grand Témoin de La France Mutualiste » , « LES COMPAGNONS DU FOIE GRAS » , « LES AMBASSADEURS DU FOIE GRAS » , ART'CAN TROPHEE


ADOCOM (SOCIETE ANONYME) - 50, bld Beaumarchais, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322686 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 18 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive;Transmission totale de propriété n°309758 - Publication au BOPI 2000-10-18

Truite Arc-en-Ciel d'Aquaculture vivante ou transformée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.